ECHELLE 74
Présentation de la marque ECHELLE 74
Déposée le 12 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ECHELLE 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECHELLE 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECHELLE 74 est expirée depuis le 2 juin 2013.
L'Echelle Européenne a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2244345 - Publication au BOPI 2003-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36